Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Pois, vichy et Cie La p’tite boutique et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des produits

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC, car en tant qu’auto entrepreneur, Pois, vichy et Cie n’est pas assujétie à la TVA selon l’article 293B du CGI.

Pois, vichy et Cie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge du client (cf frais de port)

Commandes

L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande à l’acheteur via contacter l’auteur sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis, et préciser le délai auquel il souhaite être livré (notamment en ce qui concerne les commandes personnalisées)

 En retour, Pois, vichy et Cie lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et les frais de port.

Effectuer le paiement dans les conditions prévues par chèque.

Dès réception du règlement, Pois, vichy et Cie enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande  (produits en stock ou sur commande)

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Frais de port

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo ou lettre max ). Le prix varie selon le poids du colis et Pois, vichy et Cie en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer Pois, vichy et Cie à la commande, et paiera le supplément. 

Délais

Les délais de livraison vont de 3 et 5 jour, dès réception du règlement,  si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Pois, vichy et Cie qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Les frais pour le retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 7  jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Responsabilité

Pois, vichy et Cie, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau  internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Pois, vichy et Cie.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Pois, vichy et Cie.

Mentions légales

Pois, vichy et CieAnnelyse Grau3, allée du petit prince59280 Bois-Grenier
N° Siret  : 528 298 672 00015